Plan du Site
Mots-clefs

 Conditions générales d'utilisation


L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel.
Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Les caractéristiques et la disponibilité des produits et services mentionnés dans ce service web sont valables pour la France métropolitaine.



 Législation française


Droit d'accès au fichier informatisé :
tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.



 Avertissement


Il est possible que, sur notre site internet, des informations vous concernant soient diffusées dans le cadre de votre participation à nos activités.
Ces informations peuvent être : votre nom, prénom, fonction, votre photo et/ou votre adresse électronique.
Compte-tenu des caractéristiques du réseau Internet que sont la libre captation des informations diffusées et la difficulté, voire l'impossibilité de contrôler l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers, nous vous informons que vous pouvez vous opposer à une telle diffusion.
Afin que nous puissions prendre en compte votre éventuel refus, contactez-nous.